1. Projet d'établissement
A propos du projet d’établissement …
Choisir un
établissement scolaire n’est pas une chose aisée. Beaucoup de facteurs vont
influencer le choix : le cadre, l’environnement ou la situation
géographique …
Mais en réalité, opter pour une école, c’est aussi et surtout s’engager dans un
contrat de confiance qui repose sur le projet d’établissement.
Mais en réalité, opter pour une école, c’est aussi et surtout s’engager dans un contrat de confiance qui repose sur le projet d’établissement.
Quel est en fait l’objet d’un projet d’établissement?
Il s’agit de présenter les options éducatives et pédagogiques de
l’école, de déterminer comment l’école perçoit sa mission d’enseignement.
Dans les
pages suivantes, vous ne trouverez pas la description
des programmes ou des connaissances à acquérir année par année. Il y est plus
essentiellement question de valeurs défendues par l’école, de ses priorités et de
ses choix.
Vous comprendrez peut-être comment nous entendons mener à bien la
mission que vous voulez bien nous confier : donner à votre enfant les clés
essentielles pour acquérir des compétences, participer à son bien-être et
favoriser son épanouissement.
Il est donc indispensable qu’en tant que parent, en inscrivant votre
enfant dans notre école, vous adhériez pleinement à ce projet d’établissement.
Nos valeurs
Nous
développons une école familiale où chacun a un prénom.
Nous
tentons de rendre chaque élève autonome, ouvert sur le monde extérieur, bien
dans sa peau, respectueux des autres, du travail de chacun et du matériel qui
lui est confié, dans une école où il fait bon vivre, où chacun trouve sa place
et qui est un peu son « chez lui ».
Les
activités menées permettent à l’enfant de sentir son travail utile, de mieux
comprendre le monde dans lequel il vit, d’apprendre, tout en s’épanouissant,
tout en étant responsable.
C’est un travail mené en équipe où chacun
s’investit, où chacun peut s’exprimer en sachant qu’il sera écouté.
"Dis-moi et j'oublie. Montre-moi et je me souviens.
Implique moi et je comprends."
- Proverbe chinois
- Proverbe chinois
Apprentissages
1. Nous
pratiquons une pédagogie
active dans laquelle les enfants sont acteurs, confrontés à de
vraies résolutions de problèmes. Ils développent leurs compétences, au départ
de situations de vie, chargées de sens et propices à leur épanouissement.
Pour
cela, différentes méthodes sont mises en place :
- manipulations,
expériences, défis ;
- apprentissages
par le jeu ;
- recours
à des référentiels nombreux et variés …
2. Nous
partons de situations
de vies et utilisons du matériel varié et adapté pour favoriser les
découvertes, la créativité, les productions et les apprentissages.
Nous
valorisons régulièrement leurs efforts et leurs productions (littéraires,
artistiques, sportives,…
3. Nous
élaborons progressivement des référentiels et des outils avec les enfants
pour assurer la continuité et permettre la construction des concepts.
4. Nous
respectons le rythme de chaque enfant et les rendons autonomes en alternant les temps
de travail (en groupe, individuels, ateliers,…) et en encourageant
régulièrement leurs efforts et leurs réussites.
5. Nous évaluons les progrès des enfants de différentes manières :
5. Nous évaluons les progrès des enfants de différentes manières :
- évaluations
formatives
durant les activités ;
- évaluations
sommatives
en fin d’apprentissage dont les résultats sont communiqués 3 fois par année
scolaire sous forme de bulletin;
- Les
enfants participent chaque année :
o
aux épreuves non-certificatives prévues par
la Fédération Wallonie Bruxelles en P3 et P5.
o
aux épreuves certificatives :
§ En P2
et P4
§ En
P6 : le C.E.B.
Découverte du monde du travail
Nous permettons aux enfants de découvrir
différentes professions lors de nos visites et sorties ponctuelles et en ayant
recours à des personnes ressources.
Technologies
Par :
-
l’exploitation d’albums ;
-
notre partenariat avec le
bibliobus ;
-
différents abonnements (presse
quotidienne, JDE, revues pédagogiques,...) ;
-
l’utilisation de l’ordinateur et
d’internet ;
Nous éveillons les enfants à
l’utilisation de diverses technologies et outils d’information, nous exploitons
l’actualité. Ces activités permettent de développer leur esprit critique.
Culture
Nous suscitons le goût de la culture et de la
créativité, du sport par la participation à des activités culturelles, sportives et
scientifiques. La multiplication des ouvertures et interventions
extérieures joue un rôle de levier dans nos pratiques.
- ateliers musicaux ;
- excursions et classes de dépaysement en fonction des projets de classes;
- journée à L’Euro Space Center pour les élèves de 5ème primaire;
- Excel langues;
- journée sportive organisée par la province : « En sport aussi, une ardeur d’avance » ;
- collaboration avec le Complexe sportif de Libin :
Journée
sportive spécifique maternelles/primaires ;
Initiation
à divers sports : athlétisme, hand-ball … ;
- opération « Je lis dans ma commune » ;
- théâtre en collaboration avec le Centre culture Haute-Lesse ;
·
sécurité routière avec la Zone Police
Semois et Lesse ;
·
animations du CRIE du Fourneau
Saint-Michel, de l’ASBL « Les
Explorateurs » ;
·
animations au Domaine provincial de
Mirwart dans le cadre des journées wallonnes de l’eau ;
·
ateliers scientifiques ;
·
tri des déchets, animations de l’
AIVE ;
·
rédaction de différents règlements au
sein de l’école .
Nous sensibilisons les enfants à la solidarité, au respect de leur environnement, de leur propre personne et à la tolérance vis-à-vis des autres.
Intégration
Dans le cas d’une éventuelle intégration d’un enfant venant de l’enseignement spécialisé, nous réfléchirons en équipe et prendrons les décisions et mesures indispensables afin de veiller à proposer un bon accueil et favoriser son adhésion et son épanouissement dans un encadrement approprié.
Dans le cas d’une éventuelle intégration d’un enfant venant de l’enseignement spécialisé, nous réfléchirons en équipe et prendrons les décisions et mesures indispensables afin de veiller à proposer un bon accueil et favoriser son adhésion et son épanouissement dans un encadrement approprié.
Communication
Nous organisons plusieurs réunions à l’attention des parents :
Nous organisons plusieurs réunions à l’attention des parents :
·
dans
le courant de l’année lors d’une réunion individuelle suite à la remise du 1er
bulletin ;
·
en
fin d’année scolaire, lors de la remise du bulletin de juin ;
·
pour
répondre à des besoins spécifiques et réunir les différents intervenants :
parents, enseignants, PMS, logopèdes, psychologues …
Nous véhiculons au mieux l’information par le biais du journal de classe des enfants, des panneaux d’affichage, et par divers courriers et feuillets.
Dans le cas éventuel de la
nécessité d’accomplir une année complémentaire, nous analysons la spécificité
de l’enfant ainsi que des solutions adéquates (différenciation, remédiation,
possibilité de suivre certaines matières dans une autre année...) qui pourront
être mises en place.
Liaison Maternel – Primaire
La
transition maternelle-primaire est facilitée par la concertation constante des
enseignantes mais aussi par l’échange de référentiels, l’usage d’outils, de
vocabulaire, de lexique … communs et par
des activités réunissant les enfants du cycle 5-8.
Liaison Primaire – Secondaire
Liaison Primaire – Secondaire
Nous
rendons les élèves les plus autonomes possibles et les responsabilisons afin de
faciliter le passage en secondaire. En 6ème année, le centre
PMS, le centre A.M.O. CHLOROPHYLLE ...
organisent des animations et des informations.
Droit à l’image
Lors
de certaines de nos activités, les enfants pourraient être filmés ou
photographiés. Nous demandons aux parents qui ne désirent pas la diffusion
publique d’images de leurs enfants, de remplir le document s’y rapportant (voir
le règlement d’ordre intérieur).
Nos actions prioritaires pour les 3 prochaines années :
1.
Les valeurs que nous souhaitons véhiculer :
Le
respect :
De manière concrète, nous
veillerons au respect :
des personnes :
- respect de l’autre (lui porter attention, l’estimer, l’écouter) ;
- respect de soi (self control, estime de soi, sérénité) ;
- communication non violente axée sur l’expression de besoins et de sentiments ;
- utilisation des formules de politesse ;
- coopération entre enfants
- renforcement de la confiance en soi.
de
l’environnement :
- respect des locaux et du matériel ;
- respect de l’environnement : propreté de la cour de récréation et de la plaine de jeux avec mise en place du tri des déchets.
2. L’écrit, point de départ des apprentissages …
Les enfants d’aujourd’hui
sont de plus en plus confrontés à l’image et de moins en moins à l’écrit.
Aussi, beaucoup d’entre eux éprouvent des difficultés de compréhension :
lire des consignes, comprendre la signification de textes, de phrases, de mots
… C’est pourquoi, nous avons décidé, en
équipe, d’utiliser au maximum des albums jeunesse et des écrits très
diversifiés comme points de départ de nos apprentissages. Cela permettra aux
enfants d’enrichir, de développer leur vocabulaire, de s’approprier les structures
de phrases, de textes, de comprendre et élaborer des significations et de
pouvoir les réinvestir dans l’écriture,
le parler …
2. Règlement d'ordre intérieur et des études
Préliminaire
Education et formation
ne peuvent se concevoir sans contraintes. Celles-ci font l'objet du présent
règlement d'ordre intérieur.
L'inscription dans notre
école implique l'acceptation de ce
règlement.
On entend par "
parent ", la personne légalement responsable de l'élève.
On entend par "
équipe éducative ", le pouvoir organisateur, la direction, les
enseignants, les éducateurs, les membres du centre PMS.
Déclaration de principe
Quiconque fréquente
l'école communale doit pouvoir s'épanouir et se construire sans craindre pour
sa santé et son intégrité physique, psychologique et morale.
Les équipes éducatives,
les élèves, selon leur degré de responsabilité, prendront toutes les mesures
pour assurer une qualité et une sécurité satisfaisantes de l'environnement
scolaire. L'école communiquera aux élèves et aux parents les projets éducatif,
pédagogique et d'établissement. Elle s'engage à mettre tout en œuvre pour
répondre aux besoins de chacun, dans la mesure de ses possibilités, à proposer
une guidance efficace, à soutenir celui qui connaitrait des difficultés
momentanées dans un climat de transparence et de dialogue.
Inscriptions
Toute demande
d'inscription d'un élève émane des parents ou de la personne légalement
responsable.
Elle peut également
émaner d'une personne qui assure la garde de fait du mineur, pour autant que
celui-ci puisse se prévaloir d'un mandat exprès d'une des personnes susmentionnées
ou d'un document administratif officiel établissant à suffisance son droit de
garde.
Par l'inscription dans
un établissement communal, l'élève et ses parents acceptent le projet éducatif,
le projet pédagogique, le projet d'établissement, le règlement des études et le
règlement d'ordre intérieur. L'inscription dans l'enseignement primaire se
prend au plus tard le 1er jour ouvrable du mois de septembre.
Pour des raisons
exceptionnelles et motivées, appréciées par le directeur, l'inscription peut
être prise jusqu'au 30 septembre. Au-delà de cette date, les parents peuvent
introduire une demande de dérogation auprès de la direction de l'école qui
appliquera le prescrit légal.
L'inscription est reçue
toute l'année dans l'enseignement maternel.
Lors de l'inscription
d'un élève, le directeur ou son délégué réclamera un document officiel
établissant clairement l'identité, le domicile et la nationalité tant de
l'enfant que des parents ou de la personne légalement responsable.
Pour des raisons de
sécurité, toute modification des données renseignées à l'inscription feront
l'objet d'un signalement sans délai de la part des parents auprès du directeur
d'école.
Le choix d'un cours
philosophique se fait au moment de l'inscription. Il ne peut être modifié
qu'entre le 1er et le 15 septembre.
Changements d'école
Pour quelque motif que
ce soit, tout changement d'école au-delà du 15 septembre doit faire l'objet
d'une demande écrite des parents adressée à la direction qui tient à leur
disposition les formulaires obligatoires dans le cadre de la réglementation en
vigueur.
En outre, elle
n'acceptera plus l'inscription d'un élève qui était régulièrement inscrit, au
niveau primaire, dans le même cycle dans une autre école ou implantation à
comptage séparé.
Une telle inscription
peut toutefois être acceptée dans les cas suivants :
le changement de
domicile;
la séparation des
parents entraînant un changement de lieu d'hébergement de l'élève;
le changement répondant
à une mesure de placement prise par un magistrat ou par un organisme agréé en
exécution de la loi du 8 avril 1965 relative à la protection de la jeunesse ou
répondant à une mesure d'aide prise dans le cadre du décret du 4 mars 1991
relatif à l'aide à la jeunesse;
le passage de l'élève
d'une école à régime d'externat vers un internat et vice versa;
l'accueil de l'élève,
sur l'initiative des parents, dans une autre famille ou dans un centre, pour
une raison de maladie, de voyage ou de séparation des parents;
l'impossibilité pour la
personne assurant effectivement et seule l'hébergement de l'élève de le
maintenir dans l'établissement choisi au départ, en raison de l'acceptation ou
de la perte d'un emploi;
la suppression du
service du restaurant ou de la cantine scolaire ou d'un service de transport
gratuit ou non, ou la suppression ou la modification des garderies du matin
et/ou du soir, pour autant que l'élève bénéficiait de l'un de ces services et
que le nouvel établissement lui offre ledit service;
l'exclusion définitive
de l'élève d'un autre établissement;
en ce qui concerne
l'enseignement primaire, la non organisation au sein de l'école ou de
l'implantation d'origine de l'année d'études que doit fréquenter l'élève.
Lorsqu'une de ces
circonstances autorise le changement d'établissement pour un élève,
l'autorisation peut aussi valoir pour ses frères et sœurs ou pour tout autre
mineur vivant sous le même toit.La demande est introduite par les parents ou la
personne investie de l'autorité parentale auprès du directeur de l'école
fréquentée par l'élève.
Horaire des cours
MATIN APRES-MIDI
LUNDI 8h40-12h15 13h35-15h35
MARDI 8h40-12h15 13h35-15h35
MERCREDI 8h25-12h00 /////////////////
JEUDI 8h40-12h15 13h35-15h35
VENDREDI 8h40-12h15 13h35-15h35
La présence des élèves
est obligatoire du début à la fin des cours, durant toute l'année scolaire.
Pour un bon démarrage de
la journée, l'horaire des cours doit être scrupuleusement respecté. Les enfants
seront présents 5 minutes avant le début des cours.
Entrée et sortie
Sans autorisation du
directeur ou de son délégué, aucun élève ne peut quitter son lieu d'activités
pendant les heures de cours. Les changements de locaux et les sorties
s'effectuent en ordre et sans perte de temps selon l'organisation interne de
l'école. Pendant les récréations et la pause de midi, l'élève doit rester dans
les limites de l'endroit prévu à cet effet et ne peut s'adonner à des jeux
dangereux.
Sauf autorisation
expresse du pouvoir organisateur ou de son délégué, les parents n'ont pas accès
aux infrastructures où se donnent les cours et les différentes activités
pédagogiques pendant la durée de ceux-ci. En aucun cas les enfants ne seront
confiés à des tiers sans autorisation des parents.
Fréquentation scolaire
et absences
L'élève soumis à
l'obligation scolaire (l'élève de l'école primaire et celui qui a été maintenu
en maternelle) est tenu d'être présent du début à la fin des cours, durant
toute l'année scolaire. L'élève doit suivre assidûment et effectivement tous
les cours et activités organisés dans l'établissement. Tout élève en retard
devra présenter un motif écrit valable. Toute demande de sortie avant la fin
des cours doit être justifiée par une note écrite des parents ou de la personne
responsable de l'enfant ; ce motif devra être présenté à la direction. Les
présences et absences sont relevées dans la 1ère demi-heure de cours de chaque
demi-journée scolaire.
Les parents doivent
prendre leurs dispositions pour que leurs enfants arrivent à l'heure à l'école
et pour que leur fréquentation soit régulière. Tout abus sera sanctionné.
Pour les élèves soumis à
l'obligation scolaire, toute absence doit être légalement justifiée. L'élève
devra mettre ses cahiers à jour dès son retour.
Absence de deux jours ou
moins : justification écrite et signée par le responsable de l'élève (hors
journal de classe).
Un certificat ou une
excuse écrite ne sont toutefois acceptables que s'ils sont datés et si le motif
invoqué est réel et légitime.
Absence de plus de plus
deux jours : certificat médical obligatoire.
Les motifs d'absence
reconnus comme valables sont :
l'indisposition ou la
maladie de l'élève couverte par certificat médical ou une attestation délivrée
par un centre hospitalier
le décès d'un parent ou
allié de l'élève jusqu'au quatrième degré ;
les cas de force majeure
ou de circonstances exceptionnelles appréciés par le directeur ou son délégué ;
ceux justifiés par tous
les moyens légaux (convocations auprès d'une autorité publique,…).
Les absences doivent
être communiquées par la voie la plus rapide à l'école surtout si l'enfant
souffre d'une maladie contagieuse.
Les élèves en situation
d'absence injustifiée seront signalés à la Direction générale de l'Enseignement
obligatoire - Service du contrôle de l'obligation scolaire (départ pendant les
jours de classe…).
Activités scolaires
Les classes de
dépaysement et de découverte en Belgique ou à l'étranger et les activités
extérieures à l'école organisées dans le cadre des programmes d'études peuvent
être organisés tout au long de l'année. Ces activités visant à la formation
sont obligatoires au même titre que les cours (sauf dispense pour raison
médicale).
Comportement
Les élèves sont soumis à
l'autorité du directeur et des membres du personnel, dans l'enceinte de
l'établissement scolaire, aux abords immédiats de celui-ci et en dehors de
l'établissement lors des activités extérieures organisées par l'établissement.
La discipline vise à
organiser de manière harmonieuse la vie dans la classe et dans l'école. Si une
sanction est appliquée, elle le sera en rapport direct avec la faute commise.
Le but n'est pas de punir mais d'aider l'enfant dans son apprentissage de la
vie en société en lui apportant une piste pour un changement. Par ailleurs, une
coordination entre les différents acteurs des équipes éducatives est organisée
pour garantir une application cohérente des règles de vie à l'école.
En toutes circonstances,
chacun aura une tenue, une attitude et un langage respectueux et sera ponctuel.
Chacun veillera à respecter le matériel, les locaux et les abords de
l'établissement scolaire et à se conformer aux règlements spécifiques de tous
les endroits fréquentés dans le cadre scolaire ou parascolaire élaborés par
l'école (bibliothèque, …). Tout dommage causé sciemment sera réparé aux frais
de l'auteur.
Particulièrement, chaque
élève aura à cœur de :
respecter les règles
reconnues de bonne conduite et de savoir-vivre tant dans les cours de
récréation qu'en classe ou au réfectoire.
se montrer respectueux
envers toute personne adulte (direction, enseignants, éducateurs, surveillants,
parents,...) et les autres élèves.
respecter l'ordre et la
propreté
respecter l'exactitude
et la ponctualité, notamment:
en étant présent à
l'école, en effectuant ses devoirs et en étudiant ses leçons, en rendant les
documents signés par les parents, en respectant les décisions prises
démocratiquement par les conseils de classes ou de l'école.
L'usage du téléphone
portable est interdit pendant les périodes de cours et d'activités scolaires.
Une tenue spécifique est
exigée pour participer au cours d'éducation physique.
Toute forme de violence
sera sanctionnée. Chacun s'interdira d'avoir recours à la violence, ni celle
des coups, ni celle des mots (jeux, gestes déplacés,…).
Il est interdit de fumer
dans l'enceinte scolaire. L'usage de substances illicites y est également
interdit.
Seuls les objets à caractère
scolaire sont autorisés au sein de l'école (sauf dérogation accordée pour un
exposé, une élocution, une activité, etc ). Exemples d'objets non autorisés :
canifs, briquets, allumettes, jeux électroniques, MP3, …
La direction décline
toute responsabilité en cas de vol, perte, dégradation d'objets personnels.
Par mesure de sécurité
et d'hygiène, il est interdit d'introduire des animaux dans l'enceinte de
l'école (sauf dérogation de la direction).
Les locaux seront remis
en ordre en fin de journée.
La neutralité de
l'enseignement public en Fédération Wallonie-Bruxelles demeure la meilleure
garantie pour tous ceux qui le fréquentent (qu'ils soient élèves, parents ou
enseignants) du respect de leurs opinions politiques, idéologiques, religieuses
ou philosophiques. Chacun y trouvera, davantage encore dans sa
multiculturalité, l'expression de l'ouverture, de la tolérance et du respect
mutuel entre générations. Afin de préserver ce climat démocratique dans le
cadre spécifique de l'enseignement, tout signe d'appartenance politique,
idéologique ou religieuse, compris vestimentaire, est interdit dans
l'établissement, mesure applicable en tout temps, quelle que soit la personne.
Sanctions applicables
aux élèves
Dans le respect des
dispositions du présent règlement, les élèves sont susceptibles de se voir
appliquer une sanction disciplinaire notamment par tout acte, comportement ou
abstention répréhensibles commis non seulement dans l'enceinte de
l'établissement scolaire mais aussi hors de l'établissement si les faits
reprochés ont une incidence directe sur la bonne marche de l'établissement
scolaire.
Toute sanction
disciplinaire est proportionnée à la gravité des faits.
Mesures disciplinaires :
Avertissement verbal ;
Le rappel à l'ordre par
une note au journal de classe à faire signer pour le lendemain par les parents
;
Punition écrite ;
L'exclusion provisoire
de l'établissement ou d'un cours (après notification aux parents) ;
L'écartement provisoire
: si la gravité des faits le justifie, le pouvoir organisateur ou son délégué
peut écarter provisoirement l'élève de tous les cours ;
L'exclusion définitive.
Exclusion définitive
§1er. Faits graves de
violence pouvant justifier l'exclusion
Un élève régulièrement
inscrit peut être exclu définitivement si les faits dont il s'est rendu
coupable portent atteinte à l'intégrité physique, psychologique ou morale d'un
membre du personnel ou d'un élève, compromettent l'organisation et la bonne
marche de l'établissement ou lui font subir un préjudice matériel ou moral
grave.
Sont notamment
considérés comme faits portant atteinte à l'intégrité physique, psychologique
ou morale d'un membre du personnel ou d'un élève ou compromettant
l'organisation ou la bonne marche d'un établissement scolaire et pouvant
justifier l'exclusion définitive :
Dans l'enceinte de
l'établissement ou hors de celle-ci : tout coup et blessure porté sciemment par
un élève à un autre élève ou à un membre du personnel de l'établissement;
l'introduction ou la
détention par un élève au sein d'un établissement scolaire ou dans le voisinage
immédiat de cet établissement de quelque arme que ce soit visée, sous quelque
catégorie que ce soit, à l'article 3 de la loi du 3 janvier 1933 relative à la
fabrication, au commerce et au port des armes et au commerce des munitions;
toute manipulation hors
de son usage didactique d'un instrument utilisé dans le cadre de certains cours
ou activités pédagogiques lorsque cet instrument peut causer des blessures ;
l'introduction ou la
détention, sans raison légitime, par un élève au sein d'un établissement
scolaire ou dans le voisinage immédiat de cet établissement de tout instrument,
outil, objet tranchant, contondant ou blessant;
l'introduction ou la
détention par un élève au sein d'un établissement ou dans le voisinage immédiat
de cet établissement de substances inflammables sauf dans les cas où celles-ci
sont nécessaires aux activités pédagogiques et utilisées exclusivement dans le
cadre de celles-ci;
l'introduction ou la
détention par un élève au sein d'un établissement ou dans le voisinage immédiat
de cet établissement de substances visées à l'article 1er de la loi du 24
février 1921 concernant le trafic des substances vénéneuses, soporifiques,
stupéfiantes, désinfectantes ou antiseptiques, en violation des règles fixées
pour l'usage, le commerce et le stockage de ces substances;
le fait d'exercer
sciemment et de manière répétée sur un autre élève ou un membre du personnel de
l'établissement une pression psychologique insupportable, par menaces,
insultes, injures, calomnies ou diffamation ;
le racket à l'encontre
d'un autre élève de l'établissement ;
tout acte de violence
sexuelle à l'encontre d'un élève ou d'un membre du personnel de
l'établissement.
Chacun de ces actes sera
signalé au centre P.M.S. de l'établissement dans les délais appropriés, comme
prescrit par l'article 29 du décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les
élèves des chances égales d'émancipation sociale, notamment par la mise en
œuvre de discriminations positives.
L'élève sanctionné et
ses responsables légaux seront informés des missions du centre P.M.S., entre
autres, dans le cadre d'une aide à la recherche d'un nouvel établissement.
Sans préjudice de
l'article 31 du décret du 12 mai 2004 portant diverses mesures de lutte contre
le décrochage scolaire, l'exclusion et la violence à l'école, après examen du
dossier, le service compétent pour la réinscription de l'élève exclu peut, si
les faits commis par l'élève le justifient, recommander la prise en charge de
celui-ci, s'il est mineur, par un service d'accrochage scolaire. Si l'élève
refuse cette prise en charge, il fera l'objet d'un signalement auprès du
Conseiller de l'Aide à la Jeunesse.
Sans préjudice de
l'article 30 du Code d'Instruction criminelle, le chef d'établissement signale
les faits en fonction de la gravité de ceux-ci, aux services de police et
conseille la victime ou ses responsables légaux, s'il s'agit d'un élève mineur,
sur les modalités de dépôt d'une plainte.
Toute forme de violence
physique.
Tout manque de respect à
l'égard d'un membre du personnel (enseignant, de garderies,
d'entretien et de
cuisine).
Toute insulte ou
grossièreté.
Tout refus d'obéissance.
Toute détérioration de
matériel.
Le vol, le racket.
Toute sortie sans
autorisation.
§2. Modalités
d'exclusion
Préalablement à toute
exclusion définitive, l'élève et ses parents ou la personne investie de
l'autorité parentale sont invités, par lettre recommandée avec accusé de
réception, par le directeur qui leur expose les faits et les entend. Cette
audition a lieu au plus tôt le 4ème jour ouvrable qui suit la notification. Le
procès-verbal de l'audition est signé par les parents ou la personne investie
de l'autorité parentale de l'élève mineur. Le refus de signature du
procès-verbal est constaté par un membre du personnel et n'empêche pas la
poursuite de la procédure. Le cas échéant, un procès-verbal de carence est
établi et la procédure se poursuit.
Si la gravité des faits
le justifie, le directeur peut écarter provisoirement l'élève de l'établissement
pendant la durée de la procédure d'exclusion définitive. L'écartement
provisoire ne peut dépasser 10 jours d'ouverture d'école.
L'exclusion définitive
est prononcée par le pouvoir organisateur ou son délégué après qu'il a pris
l'avis du conseil de classe ou du corps enseignant dans l'enseignement
primaire.
Le pouvoir organisateur
ou son délégué transmet à l'administration copie de la décision d'exclusion
définitive dans les 10 jours ouvrables qui suivent la date d'exclusion.
L'exclusion définitive,
dûment motivée, est signifiée par lettre recommandée avec accusé de réception
aux parents ou à la personne investie de l'autorité parentale.
Les parents ou la
personne investie de l'autorité parentale disposent d'un droit de recours.
L'existence de ce droit et ses modalités doivent figurer dans la lettre
recommandée.
Le recours est introduit
par lettre recommandée dans les 10 jours ouvrables qui suivent la notification
de l'exclusion définitive.
L'introduction du
recours n'est pas suspensive de la décision d'exclusion.
L'autorité compétente
statue sur le recours au plus tard le 15ème jour d'ouverture d'école qui suit
la réception du recours. Lorsque le recours est reçu pour les vacances d'été,
l'autorité compétente statue pour le 20 août. Dans tous les cas, la
notification est donnée dans les 3 jours ouvrables qui suivent la décision.
Médicaments
L'enfant doit être
idéalement en possession de tous ses moyens pour pouvoir effectuer un travail
scolaire efficace. S'il n'est manifestement pas apte à suivre le cours, il ne
doit pas être conduit à l'école. S'il convenait, de manière impérative, qu'il
prenne des médicaments pendant qu'il est à l'école, la procédure qui suit doit
être obligatoirement respectée :
Un certificat médical
doit être remis au titulaire de classe qui indique clairement l'obligation de
prendre un médicament pendant les heures de cours, la description du médicament
et la posologie;
Un écrit émanant de la
personne exerçant l'autorité parentale sur l'élève doit être remis au titulaire
pour demander explicitement la collaboration de l'école à l'occasion de la
dispensation du médicament ;
Le médicament doit être
remis au titulaire. Il est souligné que le personnel enseignant ne dispose
d'aucune compétence particulière en matière de dispensation d'un médicament de
sorte que la procédure qui vient d'être décrite est réservée au cas où la prise
de médicaments pendant les heures d'école est indispensable ; il doit s'agir de
cas exceptionnels.
Si l'état de santé de
l'enfant parait poser problème, la direction de l'école, à l'intervention du
titulaire avertira, par téléphone, la personne qui exerce l'autorité parentale
pour que l'enfant soit repris. Si le nécessaire n'est pas fait, la direction
prendra toutes les mesures que la situation appelle afin que l'enfant puisse,
selon le cas, être hospitalisé, conduit chez la personne désignée par ceux qui
exercent l'autorité parentale sur l'enfant ou être accueilli de la manière qui
convient. En tout état de cause, l'école peut refuser d'accueillir un enfant
lorsqu'il apparait que son état de santé pourrait justifier ce refus.
Sécurité
Pour des raisons de
sécurité, les parents complèteront le formulaire de modalités de sortie de
l'école en début d'année et tous s'y conformeront.
Les parents qui
reprennent leur enfant à l'école doivent les attendre dans le couloir de
l'entrée. Il est interdit de reprendre un enfant sans l'accord de ses parents
et sans le signaler au directeur ou à l'équipe éducative.
Objets trouvés
Il est souhaitable que
tous les effets (vêtements et outils scolaires) des enfants soient marqués au
nom de la famille. Les bonnets et les gants des plus jeunes seront attachés au
manteau par l'intermédiaire de cordons, ce qui est de nature à en garantir leur
utilisation. Tout ce qui est trouvé est rassemblé dans le local d'accueil. Le
dernier jour de chaque trimestre, ce qui n'est pas repris est transmis à OXFAM
ou à un autre organisme qui s'occupe du ramassage et de la redistribution de
vêtements aux plus démunis.
Communication : journal
de classe, courriers parents
Ils constituent le lien
principal entre l'école et la famille. Ils doivent faire l'objet d'une
attention particulière : chaque élève est tenu de rédiger son journal de classe
d'une manière claire et soigneuse, en veillant à l'orthographe. Il sera
paraphé, quotidiennement, par le titulaire et par les parents. Les documents
d'information doivent être signés.
Tutelle sanitaire
Être en bonne santé
constitue un facteur nécessaire pour suivre efficacement les activités en
classe. Dès lors, il est vraiment déconseillé d'imposer à l'élève sa présence
au cours, lorsque son état nécessite une médication.
Les parents se doivent
de déclarer à la direction de l'école les maladies contagieuses suivantes :
rougeole, rubéole, oreillons, scarlatine, coqueluche, tuberculose, méningite,
varicelle, hépatite, poliomyélite, diphtérie, salmonellose, gale, teignes,
impétigo, herpès, verrues plantaires, pédiculose (poux), molluscum contagiosum
ou toute autre maladie contagieuse. Le centre de santé est seul habilité à
prendre une décision en la matière : évincer un élève, faire fermer l'école,
alerter l'inspection d'hygiène, …
Des examens médicaux
obligatoires sont pratiqués par les services de promotion de la santé à l'école
afin de faire le bilan de santé de l'élève. Ils sont organisés pour les classes
de 1ère et 3ème maternelles ainsi que pour les 2 et 6èmes primaires. Pour la
classe de 4ème primaire, un examen
sensoriel de la vue est organisé en classe. L'équipe médicale peut toujours se
déplacer au sein de l'école pour différents problèmes liés à la santé de
l'enfant.
Poux : la prévention et
les soins sont sous la responsabilité des familles. Si l'enfant est porteur des
lentes et de poux, il ne pourra être admis à l'école qu'à partir du moment où
il a été traité. Il est demandé aux parents de vérifier régulièrement la tête
de leurs enfants et d'avertir l'école au plus tôt.
C.P.M.S.
Le Centre P.M.S. de
Saint-Hubert s'efforce de suivre les enfants tout au long de leur scolarité, en
collaboration avec la famille et les enseignants. Des tests sont réalisés par
des psychopédagogues du centre pour évaluer, donner des avis et des conseils
sur le parcours scolaire de l'élève. Ils peuvent faire l'objet d'une demande
spécifique des parents ou de l'enseignant au vu d'un problème particulier.
Diffusion de documents
Tant dans l'enceinte de
l'école que lors des déplacements extérieurs, aucune initiative collective ou
individuelle sortant du cadre normal des activités scolaires ne peut être prise
sans l'accord préalable du directeur (affichages, pétitions, rassemblements,
…).
Aucune activité à but
lucratif n'est autorisée au sein de l'école. Toute publicité commerciale ou
propagande politique est proscrite dans les écoles. Toute diffusion
d'information devra recevoir au préalable l'approbation du PO.
Liberté d'expression
La liberté d'expression
est un droit qui s'exerce dans le respect des autres et des lois.
Sans autorisation écrite
préalable, il est interdit de diffuser, à l'intérieur et à l'extérieur de
l'établissement scolaire, sur quelque support que ce soit (écrit, vocal,
électronique et autres) des contenus contrevenant aux droits d'autrui (droits
intellectuels, droits à l'image, respect de la vie privée entre autres).
Réserve
Tout élève fréquentant
l'établissement ainsi que ses parents ou la personne responsable de cet élève
sont censés connaitre ce règlement. Le présent règlement d'ordre intérieur ne
dispense pas les élèves, leurs parents ou la personne responsable de se
conformer aux textes légaux, règlements et instructions administratives qui les
concernent, diffusés par le Ministère de l'Education, de la Recherche et de la
Formation, ainsi qu'à toute note interne ou recommandation émanant de
l'établissement.
Droit à l'image
Peuvent être prises les
photos des élèves représentant les activités normales de l'école (photos de
classe, voyages de classe, classes vertes, classes de neige, journées portes
ouvertes, fêtes de l'école, brocantes à l'école, retraites, compétitions
sportives, … en vue d'illustrer ces dernières.
Elles pourront être
diffusées ou publiées sur son site internet.
A défaut d'opposition,
les parents/personnes exerçant l'autorité parentale ainsi que les personnes
concernées sont considérées y consentir.
Les parents
d'élèves/personnes exerçant l'autorité parentale ainsi que les personnes
concernées possèdent les droits d'information, d'accès, de rectification et
d'opposition au traitement des images les concernant. Toute demande y relative
doit être adressée au pouvoir organisateur.
Tous les cas qui
n'apparaitraient pas expressément dans le présent règlement seront examinés par
l'équipe pédagogique et/ou par le pouvoir organisateur. Le présent règlement
d'ordre intérieur prend effet à la date du 01/09/2015.
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